Le calendrier des prochaines plénières de l’Assemblée populaire nationale (APN) ainsi que celui relatif à la présentation et au vote des lois a été dévoilé le dimanche 1e octobre par le bureau de la chambre basse du Parlement.

Ce lundi 2 octobre, l’APN reprend ses travaux en plénière avec la présentation et le débat du projet de loi de finances modificative de l’année 2023, a indiqué un communiqué de la l’Assemblée.

Aussi, le bureau de l’APN a présenté «la liste des projets de loi déposée depuis le début de la session parlementaire ordinaire 2023-2024 et qui est en cours d’examen au niveau des commissions permanentes», a précisé le communiqué.

La plénière du mercredi 4 octobre sera consacrée à la poursuite du débat général et à la réponse du représentant du gouvernement aux députés au sujet de la loi de finances modificative de 2023. Le vote de cette loi est prévu jeudi 8 octobre.

Dansla même saine, le bureau de l’APN a prévu le 10 octobre une plénière qui sera consacrée à la présentation et au débat d’une proposition de loi organique modifiant et complétant la loi organique 18-15 relative aux lois de finances, et aux réponses du représentant du gouvernement et du délégué des auteurs de la proposition. La plénière du dimanche 15 octobre sera, quant à elle, consacrée au vote de cette proposition.

Le 16 octobre, une séance plénière verra la présentation et au débat du projet de loi relatif à la presse écrite et à la presse électronique, suivie d’un débat. Le projet de loi relatif à l’activité audiovisuelle sera présenté aux députés en séance plénière le 17 octobre, selon le communiqué.

Après la séance des questions orales prévue le 19 octobre 2023, l’APN poursuivra ses travaux le 26 octobre par une plénière qui sera consacrée au vote du projet de loi relatif à la presse écrite et à la presse électronique et celui relatif à l’activité audiovisuelle.