Le procès du militant associatif et des droits de l’homme Tahar Khouas et de ses coaccusés s’est déroulé le dimanche 25 juin 2023 au tribunal criminel de Dar El Beida. Le verdict a été rendu aux premières lueurs du jour, à 4h45, après une nuit entière d’audience et de plaidoiries des avocats : Tahar Khouas, en détention préventive depuis le 10 mars 2022, soit près de 17 mois, a été acquitté.
Reconnu non coupable des faits qui lui ont été reprochés, Tahar Khouas retrouve la liberté. Il a quitté la prison de Koléa où il a été détenu. Son acquittement, après de très longs mois de détention préventive, repose une nouvelle fois, avec plus d’acuité, la quasi-systématisation du mandat de dépôt qui devait être une exception et non la règle.
Tahar Khouas, comme d’autres avant lui, a vécu les affres des geôles, loin de sa famille et de ses amis, pour des accusations qui, au bout du compte, se sont avérées infondées, entre autres « adhésion à une organisation terroriste en vue de porter atteinte à la sûreté de l’Etat et à l’unité nationale et publication de documents faisant l’apologie du terrorisme ». Une privation de liberté injuste que rien ne pourra dédommager.
Outre Tahar Khouas, quatre de ses coaccusés ont également été acquittés : il s’agit de Meziane Mohamed Seghir, Beldjoud Amel, Rekab Rabah et Bouzar Mourad. Ces derniers ont comparu libres. Ils étaient néanmoins sous contrôle judiciaire depuis également de longs mois.
Le tribunal criminel de Dar El Beida a par ailleurs prononcé des condamnations à des peines de prison d’autres accusés. Ainsi Bouzar Omar, en détention préventive, depuis le 10 mars 2022, a été condamné à une année de prison ferme et à une amende de 100.000 dinars. Ayant purgé sa peine, il a quitté la prison ce lundi.Les accusés Rezaoui Madjid et Hebani Yahia ont été quant à eux condamnés à une année de prison avec sursis.
Dans son réquisitoire, le ministère public avait requis de lourdes peines contre les accusés. Il a requis 20 ans de réclusion criminelle et une amende de 1 million de dinars ainsi qu’une interdiction légale contre Tahar Khouas et Bouzar Omar. Il a requis 15 ans de prison et une amende de 500.000 dinars et une interdiction légale contre Meziane Mohamed Sghir, 15 ans de réclusion et une interdiction légale contre Beldjoud Amel et 8 ans de réclusion, une amende de 500.000 dinars et une interdiction légale contre Hebani Yahia, Bouear Mourad et Rekab Rabah.
Tahar Khouas et ses coaccusés ont été poursuivis en vertu de l’article 87 bis du code pénal. Présumé membre du Rassemblement pour la Kabylie (RPK), Tahar Khouas, a été interpellé chez lui au village Aarus dans la commune d’Ait Oumalou, dans la wilaya de Tizi Ouzou, le 28 février 2022. Il s’apprêtait à organiser les assises du « front national pour les libertés et contre la répression » qui devaient avoir lieu le 5 mars 2022 à Alger.
